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Santé internationaleExpavy

Glossaire

Délai de carence

Période qui suit la souscription d'un contrat pendant laquelle une garantie n'est pas encore active, même si les cotisations sont dues.

Un délai de carence protège l’assureur (ou l’organisme, dans le cas de la CFE) contre une souscription faite juste après l’apparition d’un besoin de soins. Sa durée varie fortement selon la garantie : souvent courte ou nulle pour les soins courants, plus longue pour la maternité (plusieurs mois) ou pour certaines garanties dentaires et optiques.

Un délai de carence est généralement supprimé ou raccourci lorsque la souscription se fait dans un délai court après un événement déclencheur (départ à l’étranger, fin d’un contrat précédent) — les conditions précises dépendent toujours du contrat ou de l’organisme concerné et doivent être vérifiées avant de considérer une garantie comme active.

Exemple

Une garantie maternité soumise à un délai de carence de plusieurs mois doit être souscrite avant, et non pendant ou après le début d'une grossesse, pour être prise en charge.

Aussi recherché sous : période d'attente · délai d'attente